Campagne CNDS 2011

La campagne CNDS 2011 touche à sa fin. Pour rappel :

Clubs
- 15 avril 2011 : envoi des dossiers des clubs de Meurthe et Moselle au CDOS 54.
- 18 avril 2011 : envoi des dossiers des clubs mosellans au comité de Moselle de lutte.
- 2 mai 2011 : retour des dossiers des clubs mosellans à la DDCS 57 (direction départementale de la cohésion sociale) par le comité de Moselle de lutte après étude et avis écrit.
- 2 mai au 24 juin 2011 : concertation avec les comités départementaux et instruction des dossiers.
- 5 juillet : Réunion de la commission territoriale CNDS et examen de la proposition de répartition de la part départementale CNDS.
- Mi juillet : Mises en paiement des subventions auprès de l'Agence comptable du CNDS et notification des décisions par la DDCS.

Comité de Moselle de lutte
- 2 mai 2011 : retour du dossier à la DDCS 57 (direction départementale de la cohésion sociale).
- 2 mai au 24 juin 2011 : concertation avec les comités départementaux et instruction des dossiers.
- 5 juillet : Réunion de la commission territoriale CNDS et examen de la proposition de répartition de la part départementale CNDS.
- Mi juillet : Mises en paiement des subventions auprès de l'Agence comptable du CNDS et notification des décisions par la DDCS.

Téléchargement du dossier et infos sur le site de la préfecture de Moselle

Ligue de Lorraine de lutte
- 27 avril 2011 : envoi du dossier en 2 exemplaires (DRJSCS et CROS de Lorraine).

Téléchargement du dossier et infos sur le site de la DRJSCS de Lorraine